Formaldéhyde, vers la recherche d’alternatives

Qu’est-ce que le formaldéhyde ?

Le formaldéhyde est une substance chimique qui se présente à température ambiante sous forme de gaz incolore et inflammable. Il est souvent commercialisé sous forme liquide appelée couramment formol. 

Comment sommes-nous exposés au formaldéhyde ?

Le formaldéhyde est présent dans de multiples secteurs d’activité professionnelle et dans de nombreux produits de consommation. 

Il est utilisé comme biocide désinfectant, comme fixateur et comme conservateur. On peut le retrouver dans des produits de bricolage, d’entretien, dans des revêtements de murs, de sols ou de meubles, dans des plastiques etc.

Pour la population générale, les sources de formaldéhyde dans l’air intérieur des habitations sont nombreuses comprenant les équipements, la décoration et les produits domestiques qui émettent le formaldéhyde. Le formaldéhyde peut également être émis à l’issue de phénomènes de combustion : fumée de tabac, bougies, bâtonnets d’encens, cheminées à foyer ouvert, appareils à combustion tels que les cuisinières à gaz, les poêles à pétrole.

Selon les résultats de l’enquête SUMER de 2017 (PDF), plus de 185 000 travailleurs étaient exposés au formaldéhyde (sans compter les expositions via les résines et les colles à base de formaldéhyde). Les expositions les plus fortes se trouvent dans les secteurs de la santé et des laboratoires d’anatomie et cytologie pathologiques (anatomopathologistes), et des pompes funèbres (thanatopracteurs), de l’agriculture, de l’industrie chimique, de l’industrie alimentaire ainsi que de l’industrie du papier et du carton, du bois, de l’ameublement et de la construction. 

Quels sont les effets sur la santé ?

Pour des expositions aiguë et chronique, les effets critiques du formaldéhyde chez l’Homme sont des irritations oculaires et des voies respiratoires. Le formaldéhyde est également à l’origine de cancers du nasopharynx par voie aérienne chez l’Homme, qui ont été observés dans des études épidémiologiques conduites auprès de travailleurs exposés à de fortes concentrations de formaldéhyde.

Comment est encadré le formaldéhyde ?

Le Formaldéhyde en dates

2004 - Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) classe le formaldéhyde en tant que « substance cancérogène avérée pour l’homme » (groupe 1) pour les cancers du nasopharynx par inhalation.

2006 - En France, le ministère chargé du Travail ajoute au travers d’un arrêté en juillet 2006 les « travaux exposant au formaldéhyde » à la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes, au sens du code du travail. Effectif depuis le 1er janvier 2007, cet arrêté implique, en priorité, la mise en œuvre de démarche de substitution du formaldéhyde.

2009 - Le cancer du nasopharynx est reconnu comme maladie professionnelle (tableau 43 bis relatif aux affections cancéreuses provoquées par l’aldéhyde formique), sous réserve d’une exposition de 5 ans liée à certains travaux (préparation du formol, utilisation en thanatopraxie et dans les laboratoires d’anatomie et cytologie pathologiques, fabrication et utilisation de résines à base de formol, vernissage de parquets, travaux d'extinction d'incendies…). 

2014 - Au niveau européen, le formaldéhyde est classé cancérogène de catégorie 1B et mutagène de catégorie 2 (Règlement (UE) n°605/2014 de la Commission du 5 juin 2014) faisant suite à la proposition de classification de l’Anses. 

2019 - Adoption d’une valeur limite d’exposition professionnelle contraignante au niveau européen (directive 2019/983/CE), valeur transposée au niveau français par le décret n° 2020-1546 du 9 décembre 2020. 

2020 - A l’issue de l’évaluation menée par les autorités allemandes, le formaldéhyde est approuvé en tant que substance active biocide pour les types de produits 2 et 3, pour une durée réduite de 3 ans. Les metteurs sur le marché de produits biocides désinfectants à base de formaldéhyde doivent déposer un dossier de demande d’AMM avant le 1er février 2022, comprenant notamment un argumentaire justifiant de l’absence d’exposition de l’Homme et de l’environnement ou de l’essentialité de ce produit.

Quels sont les travaux de l’Anses sur les risques liés à l’usage du formaldéhyde ?

Depuis plus de dix ans, l’Anses mène différentes expertises pour évaluer la toxicité du formaldéhyde, caractériser et limiter les expositions des populations, notamment en milieu professionnel et évaluer les risques sanitaires.

Évaluer les risques pour les populations

Suite à la classification du formaldéhyde par le CIRC en juin 2004, l’Agence a été saisie pour évaluer les risques sanitaires liés à la présence de formaldéhyde dans les environnements intérieurs, extérieurs (PDF) et professionnels (PDF). L’Agence a publié en 2008 deux rapports d’expertise dont les principales conclusions étaient : 

• il est difficile de hiérarchiser les sources de formaldéhyde dans les environnements intérieurs et d’apprécier leur contribution respective pour l’exposition de la population générale ;
• pour la population générale, le risque de cancer peut être exclu tant pour les adultes que pour les enfants ;
• pour les professionnels, le risque de cancers du nasopharynx ne peut être écarté dans un certain nombre de secteurs à forte exposition répétée ;
• il est préconisé de limiter la présence de formaldéhyde dans les produits destinés au grand public avec, par exemple, un étiquetage renseignant sur l’émission en formaldéhyde. 

Réduire les émissions en formaldéhyde à la source

En 2006 et 2009, l’Anses a proposé un protocole permettant d’identifier et promouvoir auprès des consommateurs les matériaux de construction et les produits de décoration considérés comme « faiblement émissifs ». Ces travaux ont été utiles pour élaborer la réglementation française en matière d’étiquetage de ces matériaux. 

En 2014, l’Anses a travaillé sur les substances prioritaires en vue d’appuyer les pouvoirs publics dans la mise en œuvre future de l’étiquetage des produits d’ameublement (PDF) relatifs aux polluants volatils. Le formaldéhyde était identifié comme prioritaire pour ces étiquetages.

Encadrer les usages du formaldéhyde

En 2011, l’Anses a élaboré et soumis, au nom des autorités françaises, une proposition de révision de la classification du formaldéhyde en vue d’un classement plus sévère au niveau européen. Sur la base de cette proposition, le formaldéhyde a été classé cancérogène de catégorie 1B et mutagène de catégorie 2. 

En 2013, l’Anses a pris en charge conjointement avec le RIVM l’évaluation du formaldéhyde dans le cadre du règlement REACh. Au terme de cette analyse menée par l’Anses sur les risques professionnels (PDF), l’Anses a conclu à des risques pour la santé des travailleurs dans différents secteurs d’activité et à la nécessité d’une stratégie de réduction des risques. 

En 2017, l’Anses a examiné les différentes options d’encadrement réglementaire du formaldéhyde (PDF) pour maîtriser les risques pour les professionnels et a recommandé la mise en place une valeur limite d’exposition professionnelle contraignante au niveau européen.

Établir des valeurs sanitaires de référence

Sur la base des données de toxicité, l’Agence élabore des valeurs sanitaires de référence pour la population générale et les travailleurs. Ces valeurs de référence sont fondées sur des critères sanitaires et visent à protéger ces populations de tout effet néfaste lié à une exposition à une substance chimique. 

En 2017, à la lumière de nouvelles données publiées, elle a actualisé les valeurs de référence du formaldéhyde dont les premières dataient de 2007 :

• des valeurs toxicologiques de référence (VTR) aiguë et chronique par voie respiratoire de 123 µg.m-3. Les VTR sont des indicateurs toxicologiques qui permettent de qualifier ou de quantifier un risque pour la santé humaine lié à l’exposition à une substance chimique. Elles sont utilisées par les entreprises et bureaux d’études pour démontrer la maîtrise des risques et par les pouvoirs publics pour formuler des recommandations de gestion des risques ;
• une valeur guide de qualité d’air intérieur (VGAI) de 100 µg.m-3en cohérence avec la valeur guide pour l’air intérieur proposée par l’OMS en 2010 Les VGAI recommandées par l’Anses correspondent à des concentrations dans l’air d’une substance chimique, en dessous desquelles aucun effet sanitaire ou aucune nuisance n’est attendue pour la population générale ; 
• des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) de 350 µg.m-3 pour la VLEP-8h et de 700 µg.m-3 pour la VLCT-15 min en cohérence avec les valeurs fixées dans la directive européenne de 2019. Les VLEP recommandées par l’Anses correspondent en principe à des concentrations dans l’air d’une substance chimique que peuvent respirer les travailleurs pendant un temps déterminé, sans entraîner d'effets néfastes pour leur santé. Les niveaux sont déterminés en considérant que la population exposée est homogène, ne comprenant ni enfants ni personnes âgées.

Réduction des risques en milieu professionnel 

En complément de la recommandation de valeurs limites d’exposition professionnelle pour le formaldéhyde, permettant une fois introduites au niveau réglementaire de limiter les niveaux d’exposition sur les lieux de travail, l’Anses a été sollicitée en 2014 par les pouvoirs publics afin de les éclairer en matière de substitution possible du formaldéhyde dans 5 secteurs d’activités, à savoir : 

• le secteur de l’alimentation humaine, et plus précisément pour la fabrication du sucre (PDF) et des alginates (PDF) ; 
• le secteur de l’alimentation animale (PDF), essentiellement pour le tannage des tourteaux de soja ;
• le secteur de la pisciculture (PDF) ;
• le secteur du diagnostic en matière d’anatomie et cytologie pathologiques (PDF) ;
• le secteur de la thanatopraxie (PDF)  ;

Pour mener ces travaux, l’Agence a développé une méthode générale permettant de comparer des alternatives (PDF) à une substance chimique.

Expertise en matière de maladies professionnelles 

L’Anses mène actuellement des travaux d’expertise sur les liens entre les expositions professionnelles au formaldéhyde et la leucémie, en particulier la leucémie myéloïde. Ce travail permettra d’apporter les éléments scientifiques pour la réflexion concernant l’éventuelle évolution des tableaux de maladies professionnelles existant ou la création d’un nouveau tableau.